Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION FLAVEUR
Bleu de Sienne SARL

Numéro de dépôt :
99814932
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque CONSTELLATION FLAVEUR

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bleu de Sienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONSTELLATION FLAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bleu de Sienne domicilié(e) 39 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 542 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C.L. & A. Avocats - France.

La marque CONSTELLATION FLAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION FLAVEUR est expirée depuis le 30 septembre 2009.

Bleu de Sienne a également déposé les autres marques suivantes : CONSTELLATION SAVEURS , CYBER SAVEURS , LE PAVILLON DES SAVEURS , TRABOULE ET BOUCHON , L'ATELIER DES SAVEURS


Bleu de Sienne SARL - 39 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France - SIREN 399542695


CABINET C.L. & A. Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Publicité et affaires Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons, conseils d'affaires. Mercatique et Mercatique direct. Montage de campagnes de publicité (affiches, magazines, télévision, affichage, cinéma). Mercatique direct. Publipostage. Agences de presse et d'informations Communication par terminaux d'ordinateurs Education et divertissement. Editions de livres, de revues, de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.