Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DUCATS D'OR
BLEU DE SIENNE - BLLB FRANCE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98722964
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque LES DUCATS D'OR

Déposée le 16 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU DE SIENNE - BLLB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES DUCATS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU DE SIENNE - BLLB FRANCE domicilié(e) 39 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 542 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C. L. & A. Avocats - France.

La marque LES DUCATS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUCATS D'OR est expirée depuis le 16 mars 2008.

BLEU DE SIENNE - BLLB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES QUATRE CARDINAUX , LE PRINTEMPS DU VAL DE LOIRE


BLEU DE SIENNE - BLLB FRANCE (Société à responsabilité limitée) - 39 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France - SIREN 399542695


CABINET C. L. & A. Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.