Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTOVOLTAICULTURE
BLEU COMME TOIT SARL

Numéro de dépôt :
3632263
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
PHOTOVOLTAICULTURE de BLEU COMME TOIT

Présentation de la marque PHOTOVOLTAICULTURE

Déposée le 24 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU COMME TOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOVOLTAICULTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU COMME TOIT domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL,38320 POISAT - 38320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU COMME TOIT domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL,38320 POISAT - 38320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOVOLTAICULTURE est expirée depuis le 24 février 2019.

BLEU COMME TOIT a également déposé les autres marques suivantes : HELIOSMOSE , HELIOTO


BLEU COMME TOIT SARL - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL,38320 POISAT - 38320 - France


BLEU COMME TOIT - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL,38320 POISAT - 38320 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Service d'installation, de dépannage et de maintenance de systèmes solaires photovoltaiques. ;

Production d'électricité par des systèmes solaires photovoltaiques et exploitation.