Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Bleu Azur
/
3615 CODE TANTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 CODE TANTINE
Association Bleu Azur

Numéro de dépôt :
92423011
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque 3615 CODE TANTINE

Déposée le 9 juin 1992 par l'association loi 1901 Bleu Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « 3615 CODE TANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Bleu Azur domicilié(e) 75 chemin Fontbrune 97490 Ste Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS ASS N'T él .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Connexion SARL - France.

La marque 3615 CODE TANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CODE TANTINE est expirée depuis le 9 juin 2002.

Bleu Azur a également déposé les autres marques suivantes : BLEU AZUR , TANTINE , Les 4 saisons , clicdeco , LES 4 SAISONS , BLEU AZUR , CLIC FIXATION , LE RESTAURANT DU PAIN , COCOPAIN , 36-15 CODE OTE


Association Bleu Azur - 75 chemin Fontbrune 97490 Ste Clotilde - France - SIREN ASSN'Tél


Connexion SARL - France


Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166538 - Publication au BOPI 1993-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Service de télécommunication à savoir : Transmission de messages à des fins éducatives et conviviales.