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Marques déposées par l'association loi 1901 Bleu Azur
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36-15 CODE OTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

36-15 CODE OTE
Association Bleu Azur

Numéro de dépôt :
92423013
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque 36-15 CODE OTE

Déposée le 9 juin 1992 par l'association loi 1901 Bleu Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « 36-15 CODE OTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Bleu Azur domicilié(e) 75 chemin Fontbrune 97490 Ste Clotilde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Connexion SARL - France.

La marque 36-15 CODE OTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36-15 CODE OTE est expirée depuis le 9 juin 2002.

Bleu Azur a également déposé les autres marques suivantes : BLEU AZUR , TANTINE , Les 4 saisons , clicdeco , 3615 CODE TANTINE , LES 4 SAISONS , BLEU AZUR , CLIC FIXATION , LE RESTAURANT DU PAIN , COCOPAIN


Association Bleu Azur - 75 chemin Fontbrune 97490 Ste Clotilde - France


Connexion SARL - France


Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166538 - Publication au BOPI 1993-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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