Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LANCIENS
Numéro de dépôt :
1145864
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE LANCIENS
Déposée le 24 juillet 1980 par BLETON JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LANCIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LANCIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LANCIENS est expirée depuis le 24 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01