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Marques déposées par BLETON Jean Paul
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DOMAINE DE LA CHARRETTE FLEURIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHARRETTE FLEURIE
BLETON Jean Paul
BLETON Joëlle

Numéro de dépôt :
94537928
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARRETTE FLEURIE

Déposée le 9 septembre 1994 par BLETON Jean Paul et BLETON Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CHARRETTE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Les déposants sont BLETON Jean Paul, domicilié(e) demeurant "Pizay", 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France et BLETON Joëlle, domicilié(e) demeurant "Pizay", 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hugues BISSUEL Greffe de Commerce - France.

La marque DOMAINE DE LA CHARRETTE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARRETTE FLEURIE est expirée depuis le 9 septembre 2004.


BLETON Jean Paul - demeurant "Pizay", 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France

BLETON Joëlle - demeurant "Pizay", 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France


Maître Hugues BISSUEL Greffe de Commerce - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Vin A.O.C Fleurie provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine de la Charrette Fleurie"