Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grenier Bio d'Ici Loire-Atlantique Vendée
Blé, Farine, Pain bio de l'Estuaire, Association

Numéro de dépôt :
4317889
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2026
Grenier Bio d\'Ici Loire-Atlantique Vendée de Blé

Présentation de la marque Grenier Bio d'Ici Loire-Atlantique Vendée

Déposée le 28 novembre 2016 par la société Blé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Grenier Bio d'Ici Loire-Atlantique Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la société Blé domicilié(e) Au GAB 44, 1 rue Marie Curie - 44170 - NOZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 876 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLE FARINE PAIN BIO DE L ESTUAIRE, M. BOUDET Frédéric domicilié(e) au GAB 44, 1 RUE Marie Curie - 44170 - NOZAY - France.

La marque Grenier Bio d'Ici Loire-Atlantique Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grenier Bio d'Ici Loire-Atlantique Vendée arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


Blé, Farine, Pain bio de l'Estuaire, Association - Au GAB 44, 1 rue Marie Curie - 44170 - NOZAY - France - SIREN 818876864


BLE FARINE PAIN BIO DE L ESTUAIRE, M. BOUDET Frédéric - au GAB 44, 1 RUE Marie Curie - 44170 - NOZAY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 21 avril 2017 - Retrait partiel n°698606 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-21

Farine ; pain ; confiserie ; levure ; poudre à lever ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.