Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPÉCIAL-MOULIN Le pain qui reste frais
BLE OR

Numéro de dépôt :
1373621
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2006
SPÉCIAL-MOULIN Le pain qui reste frais de BLE OR

Présentation de la marque SPÉCIAL-MOULIN Le pain qui reste frais

Déposée le 30 mai 1986 par la société BLE OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPÉCIAL-MOULIN Le pain qui reste frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BLE OR domicilié(e) Clos Saint-Martin, 2ème avenue, 59160 LOMME (dossier no 2069413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2069413) - France.

La marque SPÉCIAL-MOULIN Le pain qui reste frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPÉCIAL-MOULIN Le pain qui reste frais est expirée depuis le 30 mai 2006.

BLE OR a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON DOR , (Marque figurative) , PETIT EXCEL AU LAIT , CHAUSSON D'OR , (Marque figurative) , BAGUETTINES DE PARIS , LES PAINS DU MONDE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GOURMANDERIE


BLE OR - Clos Saint-Martin, 2ème avenue, 59160 LOMME (dossier no 2069413) - France - SIREN 455502724


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2069413) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1996 n°2069413 - Publication au BOPI 1996-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Aliments de régime, produits diététiques; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.