Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAINS DU MONDE
BLE OR

Numéro de dépôt :
94521806
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque LES PAINS DU MONDE

Déposée le 26 mai 1994 par la société BLE OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société BLE OR domicilié(e) Clos Saint-Martin 2ème Avenue, 59160 LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet F. WAGRET - France.

La marque LES PAINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAINS DU MONDE est expirée depuis le 26 mai 2004.

BLE OR a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON DOR , (Marque figurative) , PETIT EXCEL AU LAIT , CHAUSSON D'OR , (Marque figurative) , BAGUETTINES DE PARIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GOURMANDERIE , GOURMANDERIE


BLE OR - Clos Saint-Martin 2ème Avenue, 59160 LOMME - France - SIREN 455502724


Cabinet F. WAGRET - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358166 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Pains, pains de mie, produits panifiés, pains dits "viennois"