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Marques déposées par l'association loi 1901 Blé Noir Tradition Bretagne
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"Moissons du Terroir"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Moissons du Terroir"
Association Blé Noir Tradition Bretagne

Numéro de dépôt :
3097234
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
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Présentation de la marque "Moissons du Terroir"

Déposée le 18 avril 2001 par l'association loi 1901 Blé Noir Tradition Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Moissons du Terroir" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Blé Noir Tradition Bretagne domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 22 Avenue Janvier, 35000 Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Blé Noir - France.

La marque "Moissons du Terroir" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Moissons du Terroir" est expirée depuis le 18 avril 2011.

Blé Noir Tradition Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE , BLE NOIR TRADITION BRETAGNE , FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ


Association Blé Noir Tradition Bretagne - Maison des Agriculteurs, 22 Avenue Janvier, 35000 Rennes - France


Association Blé Noir - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406820 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Café, thé cacao, sucre, tapioca, sagou farines et préparations faites de céréales. Semences. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.