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Marques déposées par l'association loi 1901 BLE NOIR TRADITION BRETAGNE
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BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ
ASSOCIATION BLE NOIR TRADITION BRETAGNE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3512105
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2027
BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ de BLE NOIR TRADITION BRETAGNE

Présentation de la marque BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ

Déposée le 5 juillet 2007 par l'association loi 1901 BLE NOIR TRADITION BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 BLE NOIR TRADITION BRETAGNE domicilié(e) Cométias, Parc d'activités de Ronsouze - 56800 - PLOERMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 054 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

BLE NOIR TRADITION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE , BLE NOIR TRADITION BRETAGNE , FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , "Moissons du Terroir"


ASSOCIATION BLE NOIR TRADITION BRETAGNE, Association déclarée - Cométias, Parc d'activités de Ronsouze - 56800 - PLOERMEL - France - SIREN 404054165


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652874 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges farine de blé noir de Bretagne, pain. Patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée cidre de Bretagne ou cidre Breton ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine eaux de vie de cidre de Bretagne ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée pommeau de Bretagne ; extraits ou essences alcooliques, vins.