Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLAY 2 & 3 G
/
MOM Maison Ossatures Multiples
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOM Maison Ossatures Multiples
BLAY 2 & 3 G, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4009128
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2023
MOM Maison Ossatures Multiples de BLAY 2 & 3 G

Présentation de la marque MOM Maison Ossatures Multiples

Déposée le 3 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLAY 2 & 3 G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOM Maison Ossatures Multiples » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLAY 2 & 3 G domicilié(e) 3 lotissement Les Bachats de Chaponas - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 572 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MOM Maison Ossatures Multiples a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOM Maison Ossatures Multiples est expirée depuis le 3 juin 2023.


BLAY 2 & 3 G, Société par Actions Simplifiée - 3 lotissement Les Bachats de Chaponas - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France - SIREN 792572158


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Mur isolant porteur.

Construction.