Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DOUCEURS D'ATTIGNY
BLAVIER MICHEL

Numéro de dépôt :
1627680
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
05/11/2010
LES DOUCEURS D\'ATTIGNY de BLAVIER MICHEL

Présentation de la marque LES DOUCEURS D'ATTIGNY

Déposée le 5 novembre 1990 par la société BLAVIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « LES DOUCEURS D'ATTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BLAVIER MICHEL domicilié(e) 3, place Charlemagne, 08130 ATTIGNY (dossier no 2176738) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 774 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLAVIER MICHEL domicilié(e) (dossier no 2176738) - France.

La marque LES DOUCEURS D'ATTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOUCEURS D'ATTIGNY est expirée depuis le 5 novembre 2010.

BLAVIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LE KIOSQUE D'ATTIGNY MICHEL BLAVIER , LE DOME CHARLEMAGNE


BLAVIER MICHEL - 3, place Charlemagne, 08130 ATTIGNY (dossier no 2176738) - France - SIREN 301774295


BLAVIER MICHEL - (dossier no 2176738) - France


Inscription le 17 avril 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°298844 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2176738 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522492 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522491 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.