Marque expirée - Marque en non vigueur

Ouvrages PETIT FAUNE Paris
BLAUWHOEFSE B.V SARL

Numéro de dépôt :
1438879
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2017
Ouvrages PETIT FAUNE Paris de BLAUWHOEFSE B.V

Présentation de la marque Ouvrages PETIT FAUNE Paris

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLAUWHOEFSE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ouvrages PETIT FAUNE Paris »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLAUWHOEFSE B.V domicilié(e) Choonhout 40,4872 ETTEN LEUR,PAYS BAS (dossier no 2346351) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2346351) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Ouvrages PETIT FAUNE Paris est expirée depuis le 2 décembre 2017.


BLAUWHOEFSE B.V SARL - Choonhout 40,4872 ETTEN LEUR,PAYS BAS (dossier no 2346351) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2346351) - 59000 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation n°2100999 - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188306 - Publication au BOPI 1995-08-04

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486703 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188307 - Publication au BOPI 1995-08-04

Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285942 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346351 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 16 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535590 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579454 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clich.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.