Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIERS D'ÊTRE VIGNERONS!
BLASONS DE BOURGOGNE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3955553
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
FIERS D\'ÊTRE VIGNERONS! de BLASONS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque FIERS D'ÊTRE VIGNERONS!

Déposée le 23 octobre 2012 par la société BLASONS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société BLASONS DE BOURGOGNE domicilié(e) Rue du Serein - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 921 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! est expirée depuis le 23 octobre 2022.

BLASONS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BE FRIENDS , BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT , BLASONS DE BOURGOGNE , EMPREINTES AUTHENTIQUES , VIGNERONS ASSOCIES DE BOURGOGNE , BLASONS DE BOURGOGNE


BLASONS DE BOURGOGNE, Union de Coopératives Agricoles - Rue du Serein - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 491921334


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 9 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696102 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-09

Inscription le 22 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696598 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues, magazines, livres, photographies.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Services de vente au détail de produits vitivinicoles ; services de vente au détail de produits vitivinicoles sur un réseau informatique ; démonstration de produits ; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but promotionnel, commercial et publicitaire ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes, services de marketing direct ; courrier publicitaire ; relations publiques.