BLASONS DE BOURGOGNE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de dépôt :
3955553
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
Présentation de la marque FIERS D'ÊTRE VIGNERONS!
Déposée le 23 octobre 2012 par la société BLASONS DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la société BLASONS DE BOURGOGNE domicilié(e) Rue du Serein - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 921 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
La marque FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLASONS DE BOURGOGNE, Union de Coopératives Agricoles - Rue du Serein - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 491921334
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 9 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696102 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-09
Inscription le 22 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696598 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.
Services de vente au détail de produits vitivinicoles ; services de vente au détail de produits vitivinicoles sur un réseau informatique ; démonstration de produits ; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but promotionnel, commercial et publicitaire ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes, services de marketing direct ; courrier publicitaire ; relations publiques.
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