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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BLASONS DE BOURGOGNE
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BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT
GIE BLASONS DE BOURGOGNE, groupement d'intérêt économique commercial

Numéro de dépôt :
99823258
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT

Déposée le 16 novembre 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BLASONS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BLASONS DE BOURGOGNE domicilié(e) Rue du Serein, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT est expirée depuis le 16 novembre 2009.

BLASONS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BE FRIENDS , BLASONS DE BOURGOGNE , EMPREINTES AUTHENTIQUES , VIGNERONS ASSOCIES DE BOURGOGNE , FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! , BLASONS DE BOURGOGNE


GIE BLASONS DE BOURGOGNE, groupement d'intérêt économique commercial - Rue du Serein, 89800 CHABLIS - France - SIREN 390871564


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491165 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne, eaux de vie de marc de Bourgogne, eaux de vie de vin de Bourgogne.