Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGINE H
Numéro de dépôt :
1004286
Date de dépôt :
03/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Marseille
Présentation de la marque REGINE H
Déposée le 3 novembre 1976 par madame BLASER Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Marseille), la marque française « REGINE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGINE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REGINE H est expirée depuis le 3 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007