Déposée le 1 septembre 2004 par BLANVILLAIN Xavier André Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SMART PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est BLANVILLAIN Xavier André Paul domicilié(e) 177, avenue du général LECLERC,35700 RENNES - 35700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLANVILLAIN Xavier André Paul domicilié(e) 177, avenue du général LECLERC,35700 RENNES - 35700 - France.
La marque SMART PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART PRODUCTION est expirée depuis le 1 septembre 2014.
BLANVILLAIN Xavier André Paul a également déposé les autres marques suivantes : SMART Production
BLANVILLAIN Xavier André Paul - 177, avenue du général LECLERC,35700 RENNES - 35700 - France
BLANVILLAIN Xavier André Paul - 177, avenue du général LECLERC,35700 RENNES - 35700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services de diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux privés ou de communication mondiale (de type Internet) ; services de transmission de données notamment de sons, d'images ou de vidéos ; services de téléconférences ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de studios d'enregistrement de données notamment de sons, d'images ou de vidéos notamment sur bande vidéo ou sur supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; services de montage vidéo notamment sur bande vidéo ou sur supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; services de production de films notamment sur bande vidéo ou sur supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; studios de cinéma ; services de montage de programmes de télévision et radiophoniques ; services d'imagerie numérique ; services d'informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de séminaires ou conférences ; organisation de spectacle ; services de traduction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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