Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTI PRODUCTION
MONSIEUR BLANK MICHEL

Numéro de dépôt :
93482095
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2003

Présentation de la marque HORTI PRODUCTION

Déposée le 26 août 1993 par monsieur BLANK MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTI PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est monsieur BLANK MICHEL domicilié(e) CASE 415 CH-1860 AIGLE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE TUDELA DOMINIQUE - France.

La marque HORTI PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI PRODUCTION est expirée depuis le 26 août 2003.


MONSIEUR BLANK MICHEL - CASE 415 CH-1860 AIGLE SUISSE - Suisse


MELLE TUDELA DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES ET GRAINES à savoir: jeunes plantes (plantes à massifs), graines de fleurs