Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mutatis Mutandis, Le code change
Madame Blandine Cazy
Madame Estelle Bertay

Numéro de dépôt :
4529082
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029

Présentation de la marque Mutatis Mutandis, Le code change

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par madame Blandine Cazy et madame Estelle Bertay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mutatis Mutandis, Le code change » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Les déposants sont madame Blandine Cazy domicilié(e) 1 allée Diderot - 92160 - Antony - France et madame Estelle Bertay domicilié(e) 12 rue Gossec - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estellle Bertay domicilié(e) 12 rue Gossec - 75012 - Paris - France.

La marque Mutatis Mutandis, Le code change a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutatis Mutandis, Le code change arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

Blandine Cazy a également déposé les autres marques suivantes : Inspiration Quantique , OlfactoQuantique


Madame Blandine Cazy - 1 allée Diderot - 92160 - Antony - France

Madame Estelle Bertay - 12 rue Gossec - 75012 - Paris - France


Madame Estellle Bertay - 12 rue Gossec - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Massages; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative.