Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MECH'MOD
Numéro de dépôt :
1448692
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/11/1996
Présentation de la marque MECH'MOD
Déposée le 7 novembre 1986 par madame BLANCHET Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MECH'MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MECH'MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECH'MOD est expirée depuis le 7 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27