Déposée le 20 décembre 2004 par BLANCHET MICHEL NORBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est BLANCHET MICHEL NORBERT domicilié(e) LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BLANCHET MICHEL domicilié(e) LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France.
La marque CANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332041.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE est expirée depuis le 20 décembre 2014.
BLANCHET MICHEL NORBERT - LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France
MONSIEUR BLANCHET MICHEL - LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Inscription le 14 mars 2007 - Concession de licence n°450213 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 24 mars 2005 - retrait partiel n°409613 - Publication au BOPI 2005-03-24
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, papiers ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journeaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastiques). Jeux ; jouets ; decorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rambourrages de protection (partie d'habillement de sport).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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