Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLE
BLANCHET MICHEL NORBERT

Numéro de dépôt :
3332041
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
CANELLE de BLANCHET MICHEL NORBERT

Présentation de la marque CANELLE

Déposée le 20 décembre 2004 par BLANCHET MICHEL NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est BLANCHET MICHEL NORBERT domicilié(e) LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BLANCHET MICHEL domicilié(e) LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France.

La marque CANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE est expirée depuis le 20 décembre 2014.


BLANCHET MICHEL NORBERT - LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France


MONSIEUR BLANCHET MICHEL - LE PETIT MOULIN,36800 SAINT GAULTIER - 36800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Inscription le 14 mars 2007 - Concession de licence n°450213 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 24 mars 2005 - retrait partiel n°409613 - Publication au BOPI 2005-03-24

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, papiers ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journeaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastiques). Jeux ; jouets ; decorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rambourrages de protection (partie d'habillement de sport).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].