Déposée le 11 février 1982 par la société BLANCHET Jean Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « APISELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BLANCHET Jean Baptiste domicilié(e) Route de Saint Cassin,73160 COGNIN (dossier no 2213814) - 73160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 711 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Claude CLANET es-qualité de liquidateur de M. BLANCHET Jean Baptiste domicilié(e) 14 rue de la Leysse,73000 BASSENS (dossier no 2213814) - 73000 - France.
La marque APISELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APISELECT est expirée depuis le 11 février 2012.
BLANCHET Jean Baptiste - Route de Saint Cassin,73160 COGNIN (dossier no 2213814) - 73160 - France - SIREN 746711068
Me Jean-Claude CLANET es-qualité de liquidateur de M. BLANCHET Jean Baptiste - 14 rue de la Leysse,73000 BASSENS (dossier no 2213814) - 73000 - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213814 - Publication au BOPI 2002-01-11
Renouvellement sans limitation n°2000437 - Publication au BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Machines, ustensiles, ruches pour l'élevage des abeilles, miel, abeilles, sucre candi, cire gaufrée pour fondations de ruches.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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