Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU "BONNEAU"
Numéro de dépôt :
1237098
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
11/05/1993
Présentation de la marque CHATEAU "BONNEAU"
Déposée le 11 mai 1983 par monsieur BLANCHET Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU "BONNEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU "BONNEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "BONNEAU" est expirée depuis le 11 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42