Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEVEN SEAS
Numéro de dépôt :
1487008
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1998
Présentation de la marque SEVEN SEAS
Déposée le 6 septembre 1988 par monsieur BLANCHET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEN SEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEVEN SEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN SEAS est expirée depuis le 6 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08