Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES ROSIERS
Numéro de dépôt :
1084169
Date de dépôt :
04/01/1979
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque DOMAINE DES ROSIERS
Déposée le 4 janvier 1979 par BLANCHET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DES ROSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES ROSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES ROSIERS est expirée depuis le 4 janvier 1989.
BLANCHET Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035