Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOULIN DE BEAUSOLEIL
Numéro de dépôt :
1593492
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2000
Présentation de la marque MOULIN DE BEAUSOLEIL
Déposée le 17 mai 1990 par monsieur BLANCHARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOULIN DE BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE BEAUSOLEIL est expirée depuis le 17 mai 2000.
BLANCHARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45