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Marques déposées par monsieur Blanchard Michaël
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équilocal Produits de la ferme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

équilocal Produits de la ferme
M. Blanchard Michaël

Numéro de dépôt :
3878813
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
équilocal Produits de la ferme de Blanchard Michaël

Présentation de la marque équilocal Produits de la ferme

Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur Blanchard Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « équilocal Produits de la ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Blanchard Michaël domicilié(e) Le Pont du Chier - 69850 - SAINT MARTIN EN HAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Blanchard Michaël domicilié(e) Le Pont du Chier - 69850 - SAINT MARTIN EN HAUT - France.

La marque équilocal Produits de la ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35 39 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équilocal Produits de la ferme est expirée depuis le 2 décembre 2021.


M. Blanchard Michaël - Le Pont du Chier - 69850 - SAINT MARTIN EN HAUT - France


M. Blanchard Michaël - Le Pont du Chier - 69850 - SAINT MARTIN EN HAUT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.