Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORGANISATION NEUROLOGIQUE
Numéro de dépôt :
3082656
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ORGANISATION NEUROLOGIQUE
Déposée le 6 février 2001 par BLANCHARD JACQUES JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANISATION NEUROLOGIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLANCHARD JACQUES JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°372990 - Publication au BOPI 2003-06-26
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12