Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTILLONNE
BLANCHARD Franck

Numéro de dépôt :
96605803
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/01/2016

Présentation de la marque CASTILLONNE

Déposée le 10 janvier 1996 par BLANCHARD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CASTILLONNE »

Le déposant est BLANCHARD Franck domicilié(e) 18 rue Sieyes,33160 SAINT MEDARD EN JALLES (dossier no 2305463) - 33160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BLANCHARD Franck domicilié(e) 18 rue Sieyes,33160 SAINT MEDARD EN JALLES (dossier no 2305463) - 33160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTILLONNE est expirée depuis le 10 janvier 2016.


BLANCHARD Franck - 18 rue Sieyes,33160 SAINT MEDARD EN JALLES (dossier no 2305463) - 33160 - France


Monsieur BLANCHARD Franck - 18 rue Sieyes,33160 SAINT MEDARD EN JALLES (dossier no 2305463) - 33160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257349 - Publication au BOPI 1998-07-01

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305463 - Publication au BOPI 2006-01-20

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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