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Marques déposées par BLANCHARD Francis et MoniqueTODO
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DOMAINE DES ALLEGRETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ALLEGRETS
SCEA BLANCHARD Francis et Monique

Numéro de dépôt :
93498999
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES ALLEGRETS

Déposée le 28 décembre 1993 par BLANCHARD Francis et MoniqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES ALLEGRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est BLANCHARD Francis et MoniqueTODO domicilié(e) "Les Allegrets", 47120 VILLENEUVE de DURAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 575 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BLANCHARD Francis et Monique - France.

La marque DOMAINE DES ALLEGRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ALLEGRETS est expirée depuis le 28 décembre 2003.


SCEA BLANCHARD Francis et Monique - "Les Allegrets", 47120 VILLENEUVE de DURAS - France - SIREN 384575577


SCEA BLANCHARD Francis et Monique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES ALLEGRETS