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Marques déposées par la société BLANC YVES
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CHATEAU HAUT-BRISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BRISSON
BLANC YVES

Numéro de dépôt :
96634348
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRISSON

Déposée le 9 juillet 1996 par la société BLANC YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société BLANC YVES domicilié(e) Chateau HAUT-BRISSON Vignonet, 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 467 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLANC Yves - France.

La marque CHATEAU HAUT-BRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRISSON est expirée depuis le 9 juillet 2006.

BLANC YVES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PSYCHANESTHESISTE , LA PLANETE BLEUE , Château Haut-Courey , ? LES PAIRS BLANCS , LES ALEATOIRES UNE ALEATOIRE


BLANC YVES - Chateau HAUT-BRISSON Vignonet, 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 305467870


BLANC Yves - France


Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243806 - Publication au BOPI 1997-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Vin appellation contrôlée Saint-Emilion provenant de l'exploitation exactement dénommée Château HAUT-BRISSON

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.