Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS A PATTES
BLANC VERONIQUE JEANNE DANIELE

Numéro de dépôt :
97696885
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque PAS A PATTES

Déposée le 25 septembre 1997 par BLANC VERONIQUE JEANNE DANIELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAS A PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est BLANC VERONIQUE JEANNE DANIELE, domicilié(e) 31 RUE RAYNOUARD, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLANC VERONIQUE - France.

La marque PAS A PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS A PATTES est expirée depuis le 25 septembre 2007.


BLANC VERONIQUE JEANNE DANIELE - 31 RUE RAYNOUARD, 75016 PARIS - France


BLANC VERONIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Papier, carton, Journaux, magasines Télécommunication par voie audiovisuelle ou par télévision Jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.