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Marques déposées par la société BLANC STEPHANIE
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QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE
BLANC STEPHANIE

Numéro de dépôt :
3778548
Date de dépôt :
31/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2020
QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE de BLANC STEPHANIE

Présentation de la marque QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE

Déposée le 31 octobre 2010 par la société BLANC STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société BLANC STEPHANIE domicilié(e) 1 Rabezannes bas - 81470 - CUQ TOULZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 277 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLANC STEPHANIE domicilié(e) 1 Rabezannes bas - 81470 - CUQ TOULZA - France.

La marque QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALY-S-E Formation et Accompagnement QSE est expirée depuis le 31 octobre 2020.


BLANC STEPHANIE - 1 Rabezannes bas - 81470 - CUQ TOULZA - France - SIREN 525277273


BLANC STEPHANIE - 1 Rabezannes bas - 81470 - CUQ TOULZA - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

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