Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMIRVA
BLANC ROSSET André

Numéro de dépôt :
97674659
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque SMIRVA

Déposée le 22 avril 1997 par BLANC ROSSET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMIRVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est BLANC ROSSET André, domicilié(e) 43, rue Guy Moquet, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France.

La marque SMIRVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMIRVA est expirée depuis le 22 avril 2007.

BLANC ROSSET André a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPT BANKS SB , LOGIC TEXTE , SCRIPT BANK SB , WRITERS OR BANKERS


BLANC ROSSET André - 43, rue Guy Moquet, 75017 Paris - France


Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour les documents; porte-cartes (portefeuilles); portes documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; saches et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoche pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boites à chapeaux en cuir; boites en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffrets destiné à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", coffrets destinés à contenir des articles de bureau; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir; mentonnières (bandes en cuir); sangles de cuir; colliers pour animaux; colliers pour chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires à fourrage; illères; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peu chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir. Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire, articles de bureau, matériels de bureau (à l'exception des meubles); à savoir crayons, stylos, carnets, buvards; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Bavette en papier; bavoir; essuie-main en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier. Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières, filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier. Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseigne en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions en papier; jetons de contrôle; timbres-poste. Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton. Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objet d'art lithographié ou gravé; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiogrammes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; table arithmétiques. Livres, revues, catalogues et journaux. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; sièges, tables, tablettes, bureaux pour véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.