Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DU RHONE
BLANC Robert

Numéro de dépôt :
11584
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
TRI VALENCE

Présentation de la marque COTES DU RHONE

Déposée le 23 mars 1978 par BLANC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI VALENCE), la marque française « COTES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BLANC Robert domicilié(e) Les Asseyras - 26130 TULETTE. - France.

La marque COTES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COTES DU RHONE est expirée depuis le 23 mars 1988.

BLANC Robert a également déposé les autres marques suivantes : NOUGATINES FRAISANOISES G BLANC , NOUGATINES FRAISANOISES G BLANC


BLANC Robert - Les Asseyras - 26130 TULETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Etiquettes pour bouteilles de vins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.