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Marques déposées par blanc pascal
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La tournusienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La tournusienne
blanc pascal

Numéro de dépôt :
3851171
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
La tournusienne de blanc pascal

Présentation de la marque La tournusienne

Déposée le 4 août 2011 par blanc pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La tournusienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est blanc pascal domicilié(e) 1 le village - 01190 - SAINT BENIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, blanc pascal domicilié(e) 1 le village - 01190 - SAINT BENIGNE - France.

La marque La tournusienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tournusienne est expirée depuis le 4 août 2021.


blanc pascal - 1 le village - 01190 - SAINT BENIGNE - France


blanc pascal - 1 le village - 01190 - SAINT BENIGNE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.