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Marques déposées par monsieur BLANC Maurice H
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TRACMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRACMA
M. BLANC Maurice H.

Numéro de dépôt :
4188195
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2025
TRACMA de BLANC Maurice H

Présentation de la marque TRACMA

Déposée le 11 juin 2015 par monsieur BLANC Maurice H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRACMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur BLANC Maurice H domicilié(e) 30 Avenue de la République - 78640 - NEAUPHLE LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BLANC Maurice H. domicilié(e) 30 Avenue de la République - 78640 - NEAUPHLE LE CHATEAU - France.

La marque TRACMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACMA arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.


M. BLANC Maurice H. - 30 Avenue de la République - 78640 - NEAUPHLE LE CHATEAU - France


M. BLANC Maurice H. - 30 Avenue de la République - 78640 - NEAUPHLE LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; robots (machines) ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.