Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIELLERIE DES GRANDS CAUSSES
Mr BLANC Joël et Mme BLANCHECOTTE Josette

Numéro de dépôt :
94512036
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque MIELLERIE DES GRANDS CAUSSES

Déposée le 16 mars 1994 par monsieur BLANC Joël et Mme BLANCHECOTTE Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « MIELLERIE DES GRANDS CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est monsieur BLANC Joël et Mme BLANCHECOTTE Josette domicilié(e) VEYREAU, 12720 PEYRELEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLANCHECOTTE Josette - France.

La marque MIELLERIE DES GRANDS CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIELLERIE DES GRANDS CAUSSES est expirée depuis le 16 mars 2004.


Mr BLANC Joël et Mme BLANCHECOTTE Josette - VEYREAU, 12720 PEYRELEAU - France


Mme BLANCHECOTTE Josette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Miel Pâtisserie à base de miel Vinaigre Hydromel

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.