Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée.
Monsieur BLANC Jean

Numéro de dépôt :
1312513
Date de dépôt :
31/07/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/07/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée.

Déposée le 31 juillet 1984 par monsieur BLANC Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BLANC Jean domicilié(e) "Poitou", 33570 LUSSAC (dossier no 2036312) - France.

La marque CHATEAU DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 31 juillet 2004.

BLANC Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGARDERE , APICAO , CHATEAU LAGARDERE Appellation Lussac St Emilion Controlée , ETOMIL , LES RUCHERS DU VILLARD


Monsieur BLANC Jean - "Poitou", 33570 LUSSAC (dossier no 2036312) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1994 n°2036312 - Publication au BOPI 1994-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 22 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176494 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 13 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176169 - Publication au BOPI 1994-09-13

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau de RAMBEAU".