M. BLANC Frédéric, Agissant pour le compte de la société TOMSUN en cours de formation
Numéro de dépôt :
4250392
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
Présentation de la marque Tomsun Cultivez votre Energie
Déposée le 18 février 2016 par monsieur BLANC Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tomsun Cultivez votre Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est monsieur BLANC Frédéric domicilié(e) 710 Chemin de l'Arénier - 13760 - SAINT CANNAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BLANC Frédéric domicilié(e) 710 Chemin de l'Arénier - 13760 - SAINT CANNAT - France.
La marque Tomsun Cultivez votre Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomsun Cultivez votre Energie arrivera à expiration en date du 18 février 2026.
M. BLANC Frédéric, Agissant pour le compte de la société TOMSUN en cours de formation - 710 Chemin de l'Arénier - 13760 - SAINT CANNAT - France
M. BLANC Frédéric - 710 Chemin de l'Arénier - 13760 - SAINT CANNAT - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690392 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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