Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES COMTES DE TOURAINE
BLANC FOUSSY

Numéro de dépôt :
1200391
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2002
CUVEE DES COMTES DE TOURAINE de BLANC FOUSSY

Présentation de la marque CUVEE DES COMTES DE TOURAINE

Déposée le 7 janvier 1982 par BLANC FOUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES COMTES DE TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BLANC FOUSSY, domicilié(e) 95, Quai de la Loire, 37210 ROCHECORBON (dossier no 2000075) - France.

La marque CUVEE DES COMTES DE TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES COMTES DE TOURAINE est expirée depuis le 7 janvier 2002.

BLANC FOUSSY a également déposé les autres marques suivantes : SHOGUN , COMTESSE DE TOURAINE , CUVEE DES COMTES DE TOURAINE , CREMANT , BLANC FOUSSY , (Marque figurative) , CUVEE DES COMTES DE TOURAINE , (Marque figurative) , VIN , (Marque figurative)


BLANC FOUSSY - 95, Quai de la Loire, 37210 ROCHECORBON (dossier no 2000075) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1992 n°2000075 - Publication au BOPI 1992-01-07

Inscription le 9 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67139 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62509 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°35349 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9686 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux à savoir vins mousseux d'appellation Touraine contrôlée.