Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1789 JEANS
Mle BLANC ESTHER
M. STEPHANE RAIA

Numéro de dépôt :
4040919
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
1789 JEANS de BLANC ESTHER

Présentation de la marque 1789 JEANS

Déposée le 18 octobre 2013 par mademoiselle BLANC ESTHER et monsieur STEPHANE RAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1789 JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont mademoiselle BLANC ESTHER domicilié(e) LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France et monsieur STEPHANE RAIA domicilié(e) 102 BD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BLANC ESTHER domicilié(e) LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France.

La marque 1789 JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 JEANS est expirée depuis le 18 octobre 2023.


Mle BLANC ESTHER - LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France

M. STEPHANE RAIA - 102 BD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France


Mle BLANC ESTHER - LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; et instruments chronométriques. Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, ; parures en argent, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de ; bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes en métaux ; précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de ; montres, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, ornements ; de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, chronomètres, ; instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de ; cravates, fixe-cravates, diamants, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parures, ; figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, horloges, insignes en ; métaux précieux, parures d'ivoire, joaillerie, boutons de manchettes, médailles, médaillons ; (bijouterie), monnaies, montres, montres-bracelets, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), ; pierreries, pierres fines, pierres précieuses, réveille-matin ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ; Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, sacs du soir (maroquinerie), sacs de sports autres que ; ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, sacs de plage, sacs de ; voyages, trousses de voyage (maroquinerie), coffres de voyage, sacs-housses pour vêtements ; (pour le voyage), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; filets à provisions, pochettes, portefeuilles, porte cartes de crédits (portefeuilles), porte cartes de visite (portefeuilles), porte-monnaie, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, ; ombrelles, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en ; carton cuir, boîtes en fibres vulcanisées, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, caisses ; en fibres vulcanisées, étuis pour clés (maroquinerie),, porte-documents, sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, fourreaux de parapluies, fourrures ; (peaux d'animaux), garnitures de cuir pour meubles, malles, mallettes pour documents ; revêtements de meubles en cuir, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, sachets ; (enveloppes, pochettes), pour l'emballage en cuir, sacs (enveloppes, pochettes), pour ; l'emballage (en cuir), valises, bourses en maille ;

Vêtements, en particulier, tee-shirts, sweat-shirts, pulls, pantalons, robes, bermudas, shorts ; étoles et foulards, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en ; papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), bodies (justaucorps) ; bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, ; caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie ; (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, ; chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, cols, ; faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), costumes, cravates, ; vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ; ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gants ; (habillement), gilets, guêtres, imperméables, jambières, jupes, jupons, langes en matières ; textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, ; paletots, pantoufles, pardessus, parkas, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes de ; chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, ; vareuses, vestes ; chapelleries en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets.