Déposée le 18 octobre 2013 par mademoiselle BLANC ESTHER et monsieur STEPHANE RAIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 1789 JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Les déposants sont mademoiselle BLANC ESTHER domicilié(e) LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France et monsieur STEPHANE RAIA domicilié(e) 102 BD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BLANC ESTHER domicilié(e) LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France.
La marque 1789 JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 JEANS est expirée depuis le 18 octobre 2023.
Mle BLANC ESTHER - LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France
M. STEPHANE RAIA - 102 BD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France
Mle BLANC ESTHER - LA CLOSERAIE No 44, 4 RUE EMILE BOURON - 13080 - LUYNES - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; et instruments chronométriques. Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, ; parures en argent, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de ; bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes en métaux ; précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de ; montres, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, ornements ; de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, chronomètres, ; instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de ; cravates, fixe-cravates, diamants, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parures, ; figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, horloges, insignes en ; métaux précieux, parures d'ivoire, joaillerie, boutons de manchettes, médailles, médaillons ; (bijouterie), monnaies, montres, montres-bracelets, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), ; pierreries, pierres fines, pierres précieuses, réveille-matin ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ; Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, sacs du soir (maroquinerie), sacs de sports autres que ; ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, sacs de plage, sacs de ; voyages, trousses de voyage (maroquinerie), coffres de voyage, sacs-housses pour vêtements ; (pour le voyage), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; filets à provisions, pochettes, portefeuilles, porte cartes de crédits (portefeuilles), porte cartes de visite (portefeuilles), porte-monnaie, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, ; ombrelles, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en ; carton cuir, boîtes en fibres vulcanisées, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, caisses ; en fibres vulcanisées, étuis pour clés (maroquinerie),, porte-documents, sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, fourreaux de parapluies, fourrures ; (peaux d'animaux), garnitures de cuir pour meubles, malles, mallettes pour documents ; revêtements de meubles en cuir, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, sachets ; (enveloppes, pochettes), pour l'emballage en cuir, sacs (enveloppes, pochettes), pour ; l'emballage (en cuir), valises, bourses en maille ;
Vêtements, en particulier, tee-shirts, sweat-shirts, pulls, pantalons, robes, bermudas, shorts ; étoles et foulards, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en ; papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), bodies (justaucorps) ; bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, ; caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie ; (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, ; chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, cols, ; faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), costumes, cravates, ; vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ; ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gants ; (habillement), gilets, guêtres, imperméables, jambières, jupes, jupons, langes en matières ; textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, ; paletots, pantoufles, pardessus, parkas, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes de ; chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, ; vareuses, vestes ; chapelleries en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets.
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