Déposée le 25 juin 2004 par BLANC DOMINIQUE et BARBEROT BENJAMIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « toutyva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont BLANC DOMINIQUE domicilié(e) 23, RUE BAUDIN,47000 AGEN - 47000 - France et BARBEROT BENJAMIN domicilié(e) Le Bourg,47230 THOUARS S/GARONNE - 47230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBEROT BENJAMIN domicilié(e) LE BOURG,47230 THOUARS S/GARONNE - 47230 - France.
La marque toutyva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toutyva est expirée depuis le 25 juin 2014.
BLANC DOMINIQUE - 23, RUE BAUDIN,47000 AGEN - 47000 - France
BARBEROT BENJAMIN - Le Bourg,47230 THOUARS S/GARONNE - 47230 - France
BARBEROT BENJAMIN - LE BOURG,47230 THOUARS S/GARONNE - 47230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
* produits en matières plastiques mi-ouvrées. * ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). * boîtes en matières plastiques pour les loisirs d'activités manuelles. * boîtes en matières plastiques pour rangement d'objets de petite taille.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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