DB
Présentation de la marque DB
Déposée le 2 décembre 1986 par BLANC Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DB est expirée depuis le 2 décembre 2006.
BLANC Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1996 n°2079511 - Publication au BOPI 1996-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 3 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°230737 - Publication au BOPI 1997-01-03
Inscription le 23 décembre 1996 - Recours en restauration n°210523 - Publication au BOPI 1996-12-23
Inscription le 16 décembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°210140 - Publication au BOPI 1996-12-16