Marque expirée - Marque en non vigueur

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BLANC Armel

Numéro de dépôt :
3682458
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/10/2019
com 1 image de BLANC Armel

Présentation de la marque com 1 image

Déposée le 9 octobre 2009 par BLANC Armel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « com 1 image »

Le déposant est BLANC Armel domicilié(e) Chemin des Monts - 73310 - ONTEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats GIABICANI, SELARL, Avocat domicilié(e) 17 faubourg Reclus - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque com 1 image est expirée depuis le 9 octobre 2019.

BLANC Armel a également déposé les autres marques suivantes : REPROLAC , EDICOM , edilac , COM 1 IMAGE


BLANC Armel - Chemin des Monts - 73310 - ONTEX - France


Cabinet d'Avocats GIABICANI, SELARL, Avocat - 17 faubourg Reclus - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

– publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité pour les tiers ; reproduction par héliographie.

– services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien.

– éducation, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriété industrielle ; organisation de séminaires, colloques ; prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique.

– dessin industriel, services de dessinateur pour emballages, établissement de plans de constructions, stylisme.