Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE
Numéro de dépôt :
946530
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE
Déposée le 30 janvier 1976 par monsieur Blanc (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU BUTTE DE CHARLEMAGNE est expirée depuis le 30 janvier 1986.
Blanc (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501