Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SC MANADE DE SAMBUCY
Numéro de dépôt :
1601177
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque SC MANADE DE SAMBUCY
Déposée le 3 juillet 1990 par monsieur Blaise DE SAMBUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SC MANADE DE SAMBUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SC MANADE DE SAMBUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC MANADE DE SAMBUCY est expirée depuis le 3 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51