Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSYSPAL
BLAISE Daniel

Numéro de dépôt :
3292245
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
ECOSYSPAL de BLAISE Daniel

Présentation de la marque ECOSYSPAL

Déposée le 17 mai 2004 par BLAISE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSYSPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est BLAISE Daniel domicilié(e) 58 avenue Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLAISE Daniel domicilié(e) 58 Avenue Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France.

La marque ECOSYSPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSYSPAL est expirée depuis le 17 mai 2014.

BLAISE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : INOWELL ** , SYSPLAY


BLAISE Daniel - 58 avenue Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France


BLAISE Daniel - 58 Avenue Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Palettes ou éléments de palettes de manutention métalliques ou non. et palettes carton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.